Journée d’étude : « Diffuser, recevoir, conserver la loi aux XVIIe et XVIIIe siècles ».

CouvertureJournée d’étude : « Diffuser, recevoir, conserver la loi aux XVIIe et XVIIIe siècles ».

Journée d’étude organisée par l’UMR 8103 de Droit Comparé de Paris (Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne / CNRS), le CEntre de Recherche sur l’Action Locale (EA 3968_, _Université Paris 13), le Centre Jean Mabillon (EA 3624, École nationale des chartes), le LAboratoire de Médiévistique Occidentale de Paris (UMR 8589, Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne / CNRS).

Lundi 16 décembre 2013, Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne, salle 1, 12 place du Panthéon, Paris Ve

Programme

Matinée (9h30)

Accueil : O. Mattéoni, Professeur d’histoire médiévale, LAboratoire de Médiévistique Occidentale de Paris, Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne.

Garder la loi

Sous la présidence d’A. Rousselet-Pimont, Professeur d’histoire du droit, École de Droit de la Sorbonne (Paris 1).

P. Bonin, Professeur d’histoire du droit, École de Droit de la Sorbonne (Paris 1), « Matérialité de la loi d’Ancien Régime et pensée juridique moderne ».

X. Prévost, Docteur en histoire du droit, Élève à l’École nationale des chartes, « L’inépuisable richesse d’un fonds trop méconnu : les recueils factices d’actes royaux de la BnF ».

R. Tallec, Docteur en histoire moderne, Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne, « Connaître le droit de l’État : lois et règlements dans le ressort du parlement de Toulouse aux XVIIe et XVIIIe siècles ».

N. Maillard, Maître de conférences en histoire du droit, Université de Nantes, « Les trois visages de la loi des Frères Prêcheurs : la forme du droit dominicain moderne ».

Bl. Buet-Hervouet, Maître de conférences en histoire du droit, Université de Caen, « Le Cabinet des chartes, un arsenal d’idées ».

Après-midi (14h)

Forger la loi

Sous la présidence de P. Serna, Professeur d’histoire moderne, Directeur de l’Institut d’Histoire de la Révolution Française, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, co-Directeur du projet ANR RevLoi.

M.-L. Duclos-Grecourt, Docteur en histoire du droit, Ingénieur de recherche, Université de Poitiers, « La pratique du gouvernement par Grand conseil lors de la rédaction de la loi au temps de l’absolutisme monarchique ».

V. Denis, Maître de conférences en histoire moderne, membre de l’Institut universitaire de France, Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne, « Les enquêtes menées par le procureur général sur l’exécution des lois : la genèse de la déclaration de 1736 sur la tenue des registres de baptêmes, mariages et sépultures dans le fonds Joly de Fleury».

Fr. Saint-Bonnet, Professeur d’histoire du droit, Université Paris 2-Panthéon-Assas, « De la spécialité à la spatialité – La loi moderne et les libertés ».

Y. Potin, Chargé d’Études documentaires aux AN, dpt. _Éducation, Culture et Affaires sociales, membre de l’équipe ANR RevLoi, « Établir la Constitution, le Droit public et les Lois du Royaume : les Archives nationales comme dépôt juridique constituant (1789-1791) ».

Y.-A. Durelle-Marc, Maître de conférences en histoire du droit, Université Paris 13, membre de l’équipe ANR _RevLoi_, « Publier la loi révolutionnaire, de l’entreprise de Baudouin à l’expérience de l’ANR RevLoi».

Table-ronde (17h)

Publier la loi de l’Époque moderne

Sous la présidence d’O.Poncet, Professeur à l’École nationale des Chartes.

R. Claerr, Archiviste-Paléographe, Ingénieur de recherche, Collection des Ordonnances des rois de France, Centre Roland Mousnier (UMR 8596, Université Paris IV-Sorbonne, CNRS).

A. Clairand, Numismate auprès de la Compagnie générale de Bourse, animateur du site des Ordonnances monétaires.

Y. Fauchois, Chargé de Collections au service de l’Inventaire rétrospectif (Collections imprimées) de la BnF.

J.-D. Mellot, Conservateur général à la BnF, Chef du service de l’Inventaire rétrospectif, Chargé de conférences à l’École Pratique des hautes Études.

A. Simonin, Directrice de recherche, Directrice de la Maison française d’Oxford, IRICE, co-Directrice du projet ANR RevLoi.

Contact : UMR de Droit Comparé de Paris – tél. : 01.44.78.33.61
umr8103@univ-paris1.fr


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