Colloque international “La loi en Révolution 1789-1795. Fonder l’ordre et établir la norme”, 12-14 septembre 2013.

1Colloque international “La loi en Révolution 1789-1795. Fonder l’ordre et établir la norme”, 12-14 septembre 2013 – Pierrefitte-sur-Seine / Paris

Institutions organisatrices :

Institut d’Histoire de la Révolution française (IHRF, EA 127, Paris I-Panthéon-Sorbonne).
Archives nationales.
Centre de Recherches sur l’Action locale (CERAL, EA 3968, Univ. Paris Nord-Paris 13).
Centre national de la Recherche scientifique.
Laboratoire interdisciplinaire d’Études sur les Réflexivités (LIER Institut Marcel Mauss, UMR 8178, EHESS).
Identités, Relations internationales et civilisations de l’Europe (IRICE, UMR 8138, Paris I-Panthéon-Sorbonne).
Maison française d’Oxford.

Organisateurs :

A. Simonin (ANR RevLoi / CNRS / Maison Française d’Oxford).
P. Serna (ANR RevLoi, IHRF, Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne).
J.-Ph. Heurtin (ANR RevLoi / Laboratoire interdisciplinaire d’Études sur les Réflexivités, Institut Marcel Mauss, École des hautes Études en Sciences sociales / PRISME, Univ. Strasbourg).
M. Sin Blima-Barru (Archives nationales, dpt. Exécutif et Législatif).
Y. Potin (Archives nationales, dpt. Éducation, Culture et Affaires sociales).
Y.-A. Durelle-Marc (ANR RevLoi / Centre de Recherches sur l’Action locale, Univ. Paris Nord-Paris 13 / Institut Michel Villey).

Lieux :

Archives nationales, site de Pierrefitte, 59 rue Guynemer, 93383 Pierrefitte-sur-Seine.
Sorbonne, 17 rue de la Sorbonne,
75005 Paris.

Programme en PDF

PROGRAMME

Jeudi 12 septembre 2013 (matin)
Archives nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine, Auditorium

9h. – Accueil des participants – café.
9h30-10h. – Allocution, A. Magnien (directrice des Archives nationales).

Session 1. – La collection Baudouin, un monument de la légalité révolutionnaire (10h-13h)
Président: P. Higonnet (Harvard Univ.).

10h-11h15. – Conférence inaugurale: Numériser la collection Baudouin
R. Morrissey (The ARTFL Project, Benjamin Franklin Professor, Univ. of Chicago).
M. Olsen (The ARTFL Project, Univ. of Chicago).
Gl. Roe (The ARTFL Project, Univ. of Chicago).
T. Allen (The ARTFL Project, Univ. of Chicago).
Avec des membres de l’ANR RevLoi:
A. Simonin (Maison française d’Oxford / Institut Michel Villey).
P. Serna (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF).
J.-Ph. Heurtin (ANR RevLoi / IEP Strasbourg, SAGE / EHESS, Institut Marcel Mauss, LIER).
Présentation du site et point sur la biographie de Baudouin.

11h15-11h30. – Pause.

11h30-11h50. – L’architecture de la collection Baudouin, E. Carouge (Conservateur du Patrimoine honoraire).

11h50-12h10. – Les collections de lois concurrentes: le Louvre, Rondonneau et Cie, Y. Potin (Archives nationale, Dpt Enseignement, Culture et Affaires Sociales).

12h10-12h30. – L’impression officielle de la loi (Bulletin de correspondance, Bulletin national, Bulletin des lois de la République) à travers les archives des comités révolutionnaires, M. Sin Blima-Barru (Archives nationales, dpt. Exécutif et Législatif).

12h30-13h. – Discussion.

13h-14h30. – Déjeuner.

Jeudi 12 septembre 2013 (après-midi)
Archives nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine, Auditorium

Session 2. – La loi comme «art social» (14h30-17h30)
Présidente: S. Wahnich (CNRS-EHESS, IIAC)

14h30-15h. – La Volonté générale s’identifie-t-elle à l’Intérêt général?, P.-Y. Quiviger (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, NoSoPhi).

15h30-16h. – Pause.

16h-16h30. – Le pénal, catégorie fondamentale des lois révolutionnaires, C. Hesse (Univ. of California Berkeley).

16h30-17h. – Quelle idée les juristes révolutionnaires se font-ils de la constitution?, Y.-A. Durelle-Marc (ANR RevLoi / Univ. Paris Nord-Paris 13, CERAL / Institut Michel Villey).

17h-17h30. – Le citoyen parfait, J.-Ph. Heurtin (ANR RevLoi / IEP Strasbourg, SAGE / EHESS, Institut Marcel Mauss, LIER).

17h30-18h. – Discussion.

Vendredi 13 septembre 2013 (matin)
Université de Paris I-Panthéon-Sorbonne, Amphi Gestion

Session 3. – Violence de la loi et violence à la loi (9h30-12h30)
Présidente: I. Chave (Archives nationales, Dpt. Exécutif et Législatif).

9h30-10h. – 1789, la suspension: la loi martiale, J.-Chr. Gaven (Univ. Toulouse 1-Capitole, CTHDIP).

10h-10h30. – 1790, le bonheur: l’abolition du préjugé des peines infamantes, A. Simonin (ANR RevLoi / Maison française d’Oxford / Institut Michel Villey).

10h30-11h. – Discussion.

11h-11h15. – Pause.

11h15-11h35. – 1792, le provisoire et le transitoire: les conséquences législatives de la chute de la royauté, A. de Mathan (Univ. Bretagne occidentale, CRBC).

11h35-11h55. – 1793, l’exception: gouverner en état de guerre, St. Sawyer (The American Univ. of Paris).

11h55-12h15. – 1794, la légitimité: le 9 Thermidor, C. Jones (Queen Mary Univ. of London).

12h30-13h. – Discussion.
Vendredi 13 septembre 2013 (après-midi)
Université de Paris I-Panthéon-Sorbonne, Amphi Gestion

Session 4. – Efficacité et effectivité de la loi révolutionnaire (14h30-18h)
Président: O. Jouanjan (Univ. Strasbourg, Institut de Recherches Carré de Malberg / Albert-Ludwigs Universität Freiburg-im-Breisgau / Institut Michel Villey / Institut universitaire de France).

14h30-15h. – La loi de bienfaisance comme exemple de loi égalitaire, P. Serna (ANR RevLoi / Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF).

15h-15h30. – La loi de séquestre comme exemple de loi d’exception?, H. Callaway (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF / Harvard Univ.).

15h30-16h. – Pause.

16h-16h30. – L’impôt comme exemple de loi distributive, M. Touzery (Univ. Paris-Est-Créteil-Val-de-Marne, CRHEC).

16h30-17h. – La législation agraire comme exemple de loi sociale?, L. Brassart (Univ. Lille 3-Charles-de-Gaulle, IRHiS).

17h-17h30. – La force publique comme exemple de loi disciplinaire, B. Gainot (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF).

17h30-18h. – Discussion.

Samedi 14 septembre 2013 (matin)
Université de Paris I-Panthéon-Sorbonne, Amphi. Gestion

Session 5. – L’espace de la loi révolutionnaire (9h30-12h30)
Président: O. Beaud (Univ. Paris II-Panthéon-Assas, Institut Michel Villey / Institut universitaire de France).

9h30-10h. – La diffusion de la loi dans l’esprit du peuple, J.-L. Chappey (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF).

10h-10h30. – Le remodelage idéel de l’espace international: le «décret de propagande» du 19 novembre 1792, V. Martin (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF).

10h30-10h45. – Discussion.

10h45-11h. – Pause.

11h-11h30. – Le remodelage des frontières privé/public: femme/épouse et citoyenne dans la collection Baudouin, J.-Cl. Martin (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF).

11h30-12h. – Le remodelage des frontières de la citoyenneté: la participation de Tronchet aux débats révolutionnaires sur la définition de la qualité de français, Ph. Tessier (Univ. Lille 3-Charles-de-Gaulle, IRHiS).

12h-12h15. – Discussion.

12h15-12h45. – Conclusions générales, O. Jouanjan (Univ. Strasbourg, Institut de Recherches Carré de Malberg / Albert-Ludwigs Universität Freiburg-im-Breisgau / Institut Michel Villey /
Institut universitaire de France) et P. Serna (ANR RevLoi, IHRF, Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne).

Contact :

Institut d’Histoire de la Révolution française (IHRF, EA 127, Paris I-Panthéon-Sorbonne), 17 rue de la Sorbonne,
 75005 Paris (3e ét. de la Sorbonne, esc. C, gche, fd du couloir) – Tél.: 01.40.46.28.19 ou 01.43.26.82.07 – Secrétariat: ihrf@univ-paris1.fr. – http://ihrf.univ-paris1.fr/
ou  Y.-A. Durelle-Marc: yadm@wanadoo.fr.


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